Mentions Légales

1. Informations légales

1.1 Éditeur du site

1.2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de CORBERA 10 SAS.

1.3 Hébergement

1.4 Services de données

2. Objet du site

SMAAKS Groups est une plateforme numérique permettant aux utilisateurs de :

• Créer et rejoindre des groupes thématiques
• Partager des intérêts communs avec d'autres utilisateurs
• Organiser et participer à des événements
• Développer des communautés locales et en ligne
• Échanger et collaborer autour de passions partagées

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu de la plateforme

L'ensemble des éléments de la plateforme SMAAKS Groups (design, textes, images, logos, structure, fonctionnalités) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à CORBERA 10 SAS ou à ses partenaires.

3.2 Marques

"SMAAKS" et "SMAAKS Groups" sont des marques de CORBERA 10 SAS. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

3.3 Contenu utilisateur

Les utilisateurs conservent leurs droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu'ils publient. En publiant du contenu, ils accordent à SMAAKS Groups une licence d'utilisation nécessaire au fonctionnement de la plateforme.

4. Responsabilité

4.1 Responsabilité de l'éditeur

CORBERA 10 SAS s'efforce de maintenir la plateforme accessible et fonctionnelle, mais ne peut garantir un service ininterrompu. La responsabilité de l'éditeur est limitée aux dommages directs causés par un dysfonctionnement imputable à la plateforme.

4.2 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs sont responsables :

• Du contenu qu'ils publient sur la plateforme
• De leurs interactions avec les autres utilisateurs
• Du respect des lois et règlements en vigueur
• De la sécurité de leurs identifiants de connexion

4.3 Contenu des utilisateurs

SMAAKS Groups agit en tant qu'hébergeur du contenu publié par les utilisateurs. Conformément à la loi, nous ne sommes pas responsables du contenu publié, mais nous nous engageons à retirer rapidement tout contenu illicite signalé.

5. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, contactez-nous à l'adresse :contact@smaaks.fr

6. Signalement de contenu

Si vous identifiez du contenu illicite ou inapproprié sur la plateforme, vous pouvez le signaler :

• Via les outils de signalement intégrés à la plateforme
• Par email à : contact@smaaks.fr
• En précisant l'URL et la nature du problème

Nous nous engageons à traiter tous les signalements dans les plus brefs délais.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales et l'utilisation de la plateforme SMAAKS Groups sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Marseille, France.

8. Cookies et traceurs

L'utilisation de cookies sur la plateforme est détaillée dans notre Politique des cookies. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre compte.

9. Accessibilité

Nous nous efforçons de rendre SMAAKS Groups accessible au plus grand nombre, en respectant les standards d'accessibilité web. Si vous rencontrez des difficultés d'accès, n'hésitez pas à nous contacter.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou la plateforme SMAAKS Groups :